Mentions légales
Droits d'auteur et copyright
Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animations, logotypes et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Informatique et liberté
Les informations collectées par le biais du présent site sont exclusivement destinées à Celluleweb.
Protection des données personnelles
Conformément aux dispositions contenues dans la loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent.
Liens hypertextes vers d'autres sites Internet
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet sont proposés uniquement pour vous apporter l'information la plus complète et ni leur contenu ou les liens qu'ils contiennent, ni les changements ou mises à jour qui leur sont apportés ne sauraient engager la responsabilité de Celluleweb.
Celluleweb autorise tout site Internet ou tout support à mettre en place un lien hypertexte en direction de son contenu à l'exception de ceux diffusant des contenus contraires aux bonnes mœurs.
Propriétaire du site internet
Celluleweb est une marque déposée par Enleys SAS sous le N°4981212
SIRET N°529 602 955 00021 - Code APE 7311Z
Domiciliation : PA Annecy La Ravoire 74370 Metz Tessy - France
Réalisation du site web : Celluleweb.fr
Hébergement du site internet
DIGITALOCEAN LLC
Domiciliation : 101 6th Ave New York, NY 10013
Signaler un contenu illicite : abuse@celluleweb.fr
Conformément à l’article 6-I-7 de la Loi du 21 juin 2004, dite LCEN, Celluleweb vous permet de lui signaler tout contenu susceptible de revêtir les caractères des infractions visées aux cinquième et huitième alinéas de l’article 24 de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de presse et à l’article 227-23 du Code pénal : apologie de crimes contre l’humanité, incitation à la haine raciale, pornographie enfantine.
Pour signaler un contenu manifestement illicite, hébergé par Celluleweb, il vous suffit d’envoyer un courriel à abuse@celluleweb.fr tout en précisant :
l’adresse du site ou de la page depuis laquelle le contenu est accessible ;
le contenu considéré comme illicite ;
la date à laquelle vous avez découvert le contenu considéré comme illicite ;
votre identité (nom et coordonnées complètes).
Celluleweb vous rappelle que la LCEN puni tout abus de signalement d’une peine d’un an d’emprisonnement et de 15.000 € d’amende.
